Politique de Confidentialité

1. Objet de la politique

La présente Politique de Confidentialité a pour objectif d’expliquer de manière claire et transparente comment le site Cosmira traite les informations liées à l’utilisation du site. Elle décrit la nature des informations susceptibles d’être traitées, les finalités de ces traitements, les principes appliqués en matière de conservation et de sécurité, ainsi que les droits des personnes concernées. Cette politique s’inscrit dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la Loi Informatique et Libertés n°78-17.

2. Champ d’application

Cette politique s’applique à l’ensemble du site Cosmira et à toutes les interactions réalisées par l’intermédiaire de celui-ci. Elle couvre notamment la consultation des pages, l’utilisation des fonctionnalités disponibles, l’envoi de messages via un formulaire de contact ou par courrier électronique, ainsi que les traitements techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site.

3. Responsable du traitement

Le site Cosmira est responsable des traitements d’informations mis en œuvre dans le cadre de son fonctionnement. À ce titre, il détermine les finalités et les moyens des traitements décrits dans la présente politique. Les coordonnées figurant en tête de document permettent de contacter Cosmira pour toute question relative à la confidentialité ou au traitement des informations.

4. Nature des informations traitées

Selon l’utilisation du site, Cosmira peut être amené à traiter des informations fournies directement par l’utilisateur, telles que l’adresse email et le contenu d’un message envoyé via la page Contact. Des informations techniques peuvent également être traitées automatiquement lors de la navigation, notamment des données de connexion, des informations relatives au navigateur, à l’appareil utilisé, aux pages consultées et aux interactions générales avec le site. Ces informations sont traitées dans un cadre strictement informatif et technique.

5. Finalités du traitement

Les informations traitées par Cosmira le sont uniquement pour des finalités déterminées et légitimes. Elles permettent d’assurer le fonctionnement technique du site, de garantir sa sécurité, de répondre aux demandes envoyées par les utilisateurs, d’améliorer la clarté et la structure des contenus, et d’analyser de manière globale l’utilisation du site afin d’en optimiser la navigation. Les informations ne sont pas utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles directes.

6. Bases légales du traitement

Les traitements mis en œuvre reposent sur différentes bases légales prévues par le RGPD. Ils peuvent être fondés sur l’intérêt légitime de Cosmira, notamment pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site, sur l’exécution de mesures nécessaires pour répondre à une demande formulée par l’utilisateur, ou sur le consentement lorsque celui-ci est requis, notamment pour certaines fonctionnalités techniques.

7. Destinataires des informations

Les informations traitées sont accessibles uniquement aux personnes habilitées à en assurer la gestion dans le cadre des finalités décrites. Elles peuvent également être traitées par des prestataires techniques intervenant pour l’hébergement, la maintenance ou la sécurité du site. L’accès aux informations est strictement limité à ce qui est nécessaire à l’exécution de ces missions.

8. Utilisation de prestataires techniques

Lorsque Cosmira fait appel à des prestataires techniques, ceux-ci interviennent uniquement sur instruction et dans un cadre encadré. Ces prestataires sont choisis pour leur capacité à assurer un niveau de sécurité et de confidentialité conforme aux exigences applicables. Les informations traitées par ces prestataires sont limitées au strict nécessaire au fonctionnement du site.

9. Transferts d’informations

Dans le cadre de l’architecture technique du site, certaines informations peuvent être traitées par des prestataires situés en dehors de l’Union européenne. Lorsque cela se produit, Cosmira veille à ce que des garanties appropriées soient mises en place afin d’assurer un niveau de protection conforme aux exigences du RGPD et de limiter les informations transférées.

10. Durées de conservation

Les informations sont conservées pour une durée proportionnée à la finalité du traitement. Les messages envoyés via la page Contact sont conservés pendant le temps nécessaire au traitement de la demande et à son suivi. Les informations techniques sont conservées pour une durée limitée, adaptée aux besoins de sécurité et de fonctionnement du site. Les durées exactes peuvent varier selon la nature des informations et les contraintes techniques.

11. Sécurité des informations

Cosmira met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les informations contre l’accès non autorisé, la perte, l’altération ou la divulgation. Ces mesures incluent notamment des contrôles d’accès, des dispositifs de sécurité liés à l’hébergement, et des pratiques visant à limiter la collecte et l’exposition des informations traitées.

12. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable, les utilisateurs disposent de droits relatifs aux informations les concernant. Ces droits incluent notamment le droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition lorsque les conditions sont réunies, ainsi que le droit de retirer un consentement lorsqu’un traitement repose sur celui-ci. L’exercice de ces droits peut s’effectuer en utilisant les coordonnées figurant en début de document.

13. Cookies et technologies similaires

Le site Cosmira peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ou à l’amélioration de la navigation. Les informations détaillées relatives à leur utilisation, à leurs finalités et aux options de gestion sont décrites dans la Politique de Cookies disponible sur le site.

14. Liens vers des sites externes

Certaines pages du site peuvent contenir des liens vers des sites externes. La présente Politique de Confidentialité ne s’applique pas aux pratiques de ces sites tiers. Il est recommandé de consulter leurs propres politiques de confidentialité afin de comprendre leurs pratiques respectives.

15. Mise à jour de la politique

La présente Politique de Confidentialité peut être modifiée afin de refléter des évolutions techniques, organisationnelles ou éditoriales. La date indiquée en tête de document permet d’identifier la version actuellement en vigueur.